ÉDITEUR DU SITE

OSSAU RENOV
13 Avenue Georges Pelletier
33600 PESSAC
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Siret : 839 598 349 00018
Date de mise en ligne : 20/06/2019
Directeur de la publication : Eric SALLE

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

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RESPONSABILITÉ

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par OSSAU RENOV sur le site www.ossau-renov.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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